conseil-municipalLes membres du conseil municipal se réuniront ce lundi 7 décembre à 18h, dans la salle de la mairie.

 

À l’ordre du jour, seront étudiés les douze points suivants :

 

  • Présentation des délibérations de la CdC des Pyrénées Audoises: modifications statutaires
    • compétence aménagement de l’espace
    • nouvelle rédaction de l’article : prestations, aménagements touristiques forêts du Pays de Sault,
    • compétence PLU Intercommunal;
    • clé de répartition pour l’actif du Syndicat des Communes Forestières.
  • Document unique d’évaluation des risques professionnels (bureau VERITAS).
  • Syndicat Mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des Corbières Fenouillèdes (désignation de deux délégués).
  • Point sur la traversée du village (2e tranche).
  • Point financier.
  • Point sur l’étude « Conseil en Énergie Partagé » du SYADEN.
  • Concours du Receveur Municipal : attribution indemnités.
  • Participation de la commune à la protection sociale des agents communaux.
  • Mise en place des entretiens individuels.
  • Mise à jour du régime indemnitaire.
  • Activités périscolaires (création d’un Centre d’Accueil pour Mineurs).
  • Questions diverses.